Organisation d'évènements

Saisir les services de l'État

Manifestations sportives

 

  Vous souhaitez déposer un dossier de manifestation sportive, vous devez remplir le cerfa ou le formulaire correspondant à la manifestation sportive et joindre toutes les pièces demandées.

  Épreuves sportives motorisées et homologation de circuits : à déposer à la préfecture

Rallye

Vous trouverez dans les documents ci-après tous les renseignements utiles sur les épreuves sportives motorisées :

(Pour toute difficulté ou renseignement complémentaire, vous pouvez contacter à la Préfecture de PAU - Cabinet- Bureau de la sécurité publique et des polices administratives - M. DEBA Tel: 05.59.98.26.19)

> Epreuve hors terrain homologué - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Epreuve circuit homologué - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Concentration de véhicules équivalant à plus de 800 roues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Concentration de véhicules équivalant à moins de 800 roues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Homologation d'un circuit - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Evaluation des incidences Natura 2000

> Demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

http://www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr/Politiques-publiques/Cadre-de-vie-environnement-et-risques-majeurs/Biodiversite-protection-des-sites-et-des-especes-Natura-2000/Natura-2000/Sites-des-Pyrenees-Atlantiques/Sites-des-Pyrenees-Atlantiques

Pour aller plus loin

Page dédiée aux "Cartes et données en Aquitaine" de la DREAL concernée. Cochez "Natura 2000" et "Pyrénées-Atlantiques" conjointement, afin d’obtenir la liste des sites des Pyrénées-Atlantiques.

Carmen, sur le site internet de la DREAL Aquitaine (cartographies des sites Natura 2000)

Annuaire et carte des communes intersectant un ou plusieurs sites Natura 2000 et liste des sites

> Annuaire - format : PDF - 0,19 Mb

Carte des communes

Épreuves sportives non motorisées : à déposer à la préfecture pour les arrondissement de Pau et d'Oloron-Sainte-Marie et à la sous-préfecture de Bayonne pour l'arrondissement de Bayonne

Vous trouverez ci-après les imprimés de :

  • la demande d'autorisation pour les épreuves sportives : cyclisme, pédestre, roller, équestre...
    Cyclistes
  • la déclaration d'organisation d'une manifestation
  • et le tableau des axes empruntés et communes traversées

> Imprimé de demande d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Déclaration d'organisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Le tableau des axes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Ball-trap : à déposer à la préfecture, à la sous-préfecture de Bayonne ou à la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie selon l'arrondissement duquel vous dépendez

> Formulaire de déclaration - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Formulaire attestation d'assurance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Formulaire attestation montant des prix - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Autres manifestations :à déposer à la Direction départementale des territoires et de la mer

fete nautiqueDemande d'autorisation de manifestation sportive, fête nautique ou autres concentrations de bateaux susceptibles d'entraver la navigation fluviale :

La procédure  : où déposer son dossier, sur quel formulaire, dans quel délai ? (télécharger la fiche descriptive de la procédure) et le formulaire

> Lire la notice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

cerfa n° 15030*01  à envoyer directement à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Délégation à la mer et au littoral des Pyrénées-Atlantiques et des Landes - 19 avenue de l'Adour - CS 80331 - ANGLET - Tél. : 05.59.52.59.98

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