Enquêtes publiques

Commune de Lahontan : Enquête Publique (Carrière)

 
 

Enquête publique sur la demande en vue d’obtenir le renouvellement et l'extension de l'autorisation d'exploiter une carrière à ciel ouvert de matériaux alluvionnaires, l'autorisation d'exploiter une installation fixe de traitement de granulats et l'autorisation d'exploiter une station de transit de matériaux ; ainsi que l'abandon d'une partie des terrains précédemment autorisés, sur le territoire de la commune de Lahontan, aux lieux-dits « Padeille », « Cout Dous Haux » et « Cabanas », présentée par la société GSM.

Avis d'enquête publique et arrêté d'ouverture:

> Lahontan 2016 - Arrêté Préfectoral ouv. enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,32 Mb

> Lahontan 2016 - Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Avis de l'autorité environnementale :

> Lahontan 2016 - Avis de l'AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,91 Mb

Dossier d'enquête publique complet (depuis le 13 mars 2017) :

> Demande Lahontan Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,13 Mb

> Demande Lahontan Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,54 Mb

> Etude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,53 Mb

> Etude d'impact Partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,18 Mb

> Etude d'impact Partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,55 Mb

> Etude d'impact Partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 23,28 Mb

> Plan d'ensemble - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,20 Mb

> Plan des abords - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Résumés non techniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,96 Mb

Observations déposées :

> Observations de Mme DIAZ VEIGA Registre d'enquête 23 mars 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Courrier du 23 mars 2017 de M. LASSUS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Courrier du 28 mars 2017 de M. BARRUE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Courrier du 30 mars 2017 de M. ROBERT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Courriel de Mme MAZQUIARAN du 5 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Courrier du 31 mars 2017 de M. OLIVIER - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Courrier du 30 mars 2017 de M. ANDRE (SARLSociété à responsabilité limitée EAUX-VIVES CPR) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Courrier du 31 mars 2017 de M. ANDRE (SARLSociété à responsabilité limitée CAMUSEAU TP) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Courrier du 03 avril 2017 de Mme LARROUTURE (SARLSociété à responsabilité limitée TRANSPORTS LARROUTURE) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Courriel du 14 avril 2017 de Mme BARON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Courriel du 14 avril 2017 de M. HOURCADE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Observations de M. DESTANDAU du 14 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,24 Mb

> Annexe aux observations de M. DESTANDAU du 14 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Registre d'enquête complet du 14 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,41 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> Rapport et avis carrières GSM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,69 Mb

> PV de synthèse des observations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

 
 

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